IDENTIFICATION ET PUBLICATION

EDITEUR ET HÉBERGEUR

Ce site est publié par l'entreprise ALTAIS, SAS au capital de 100.000 €, sous le numéro 404 751 646 dont le siège social est situé au 27 Bis rue du petit pont, 45000 ORLEANS. ALTAIS propose ses services aux professionnels qui souhaitent vendre leurs produits sur Internet.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La charte graphique du site a été créée par ALTAIS. Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site shop.cyfac.fr et b2b.cyfac.fr protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à shop.cyfac.fr  et b2b.cyfac.fr ou l’insertion d’une page appartenant à ALTAIS dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de ALTAIS et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur shop.cyfac.fr et b2b.cyfac.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site shop.cyfac.fr et b2b.cyfac.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de ALTAIS, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site shop.cyfac.fr et b2b.cyfac.fr que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application. La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site shop.cyfac.fr et b2b.cyfac.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant CYFAC INTERNATIONAL.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site shop.cyfac.fr et b2b.cyfac.fr, ALTAIS peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par ALTAIS, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site shop.cyfac.fr et b2b.cyfac.fr pourront ne pas lui être accessibles. 

COORDONNEES DE CYFAC INTERNATIONAL

Raison sociale : CYFAC INTERNATIONAL S.A.R.L.

Capital social : 80 000 €

Adresse : La Fuye, 37340 HOMMES, France

Tél : 02.47.24.67.42

Fax : 02.47.24.96.24

E-mail : contact@cyfac.fr

Courrier : CYFAC INTERNATIONAL – LA FUYE – 37340 HOMMES

Web : www.cyfac.fr

Inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) de TOURS le 21/11/2008

Siret : 509 116 034 00018

N° de TVA : FR82509116034

Code NAF : 3092Z

Directeur de publication : Mr Aymeric LE BRUN